1. Éditeur du siteLe présent site provent-assainissement.fr est édité par :
Provent Assainissement (nom commercial), exploité par Adrien Provent
Membre du Groupe PROMA
Forme juridique : SARL
Capital social : 85 000€
Siège social : 1264 route de Jourdan, 47360 Frégimont, France
SIREN / SIRET : 488115114
RCS : 488 115 114 R.C.S. Agen
N° de TVA intracommunautaire : FR83488115114
Téléphone : 06 43 87 04 13
E-mail : contact@jfprovent.com
Directeur de la publication : Adrien Provent
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par : Webflow, Inc. 398 11th Street, 2nd FloorSan Francisco, CA 94103 — États-Unis
Site : https://webflow.com
Le nom de domaine provent-assainissement.fr est enregistré auprès de Hostinger.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, photographies, logos, illustrations, mise en page, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Provent Assainissement, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Provent Assainissement, sauf exceptions prévues par la loi. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Provent Assainissement n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site (notamment via le formulaire de contact et de demande de devis) est décrit dans la Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Ces droits s'exercent à l'adresse contact@jfprovent.com.
6. Cookies
Le site utilise des cookies. La gestion de votre consentement et le détail des cookies déposés sont décrits dans la Politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le module de gestion des cookies accessible sur le site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
